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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS
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CHAUPLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAUPLUS
FERTEMIS, SAS

Numéro de dépôt :
3612411
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2028
CHAUPLUS de FERTEMIS

Présentation de la marque CHAUPLUS

Déposée le 19 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 849 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERTEMIS, SAS, Mme AUFFRET ANNE-MARIE domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France.

La marque CHAUPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3612411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUPLUS arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

FERTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : ZEOFERT , BEL'EPI , K-ELITH , TONIPARC , KIESOMAG , AZOMAG , FERT-ELITH , SCOR-ELITH , FERTEVIE , AZOTEC


FERTEMIS, SAS - 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France - SIREN 497849885


FERTEMIS, SAS, Mme AUFFRET ANNE-MARIE - 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701980 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685595 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.